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check Déclaration des ruches aux impots

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24 Mar 2018 09:51 #127601 par zerouksolo
zerouksolo a créé le sujet : Déclaration des ruches aux impots
bonjour a tous, y a t'il quelqu'un qui pourrai me renseigner quel formulaire de déclaration des ruches au impôt, voila je possède une vingtaines de ruches et j'ai un numéro de siret je précise que je ne suis qu'apiculteur amateur. Je vous remerci pour vos réponse en vous remerciant d'avance.

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24 Mar 2018 09:59 #127603 par Gilles Ratia
Gilles Ratia a répondu au sujet : Déclaration des ruches aux impots

Le monde changera avec nos exemples, pas avec nos opinions :whistle:

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30 Avr 2018 10:45 #128111 par zerouksolo
zerouksolo a répondu au sujet : Déclaration des ruches aux impots
bonjour, je voulais juste le numéro de cerfa pour déclaré mes 24 ruches, je pense que la question est simple je n'ai jamais demander comment calculer mes impôts je vous remerci pour vos réponses, cordialement et bonne journée

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30 Avr 2018 11:23 #128114 par louiseluc

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30 Avr 2018 11:25 - 30 Avr 2018 11:25 #128115 par caliméro
caliméro a répondu au sujet : Déclaration des ruches aux impots
Dernière édition: 30 Avr 2018 11:25 par caliméro.

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05 Mai 2018 10:30 #128213 par Sylvebarde
Sylvebarde a répondu au sujet : Déclaration des ruches aux impots
Bonjour,
La déclaration des "ruches aux impôts", c'était du temps du forfait apicole ( à partir de 10 ruches), en plus de la déclaration de rucher qui reste d'actualité
Avec un numéro de SIRET, il faut déclarer le Micro-bénéfice Agricole : à savoir le CA TTC total généré par la vente du miel, des produits dérivés, des "cadeaux" en nature, sans oublier l'autoconsommation qui sera également un élément du "taxable"
Pour le moment le montant de ce CA sera imposable à 13 % , càd CA*13% = revenu imposable qui vient se rajouter au revenu du foyer fiscal....
Si vous ne vendez pas ou plus de miel, utiliser un N° NUMAGRIT (autoconsommation et "dons") et surtout abandonnez le SIRET

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05 Mai 2018 10:51 #128214 par fort myers
fort myers a répondu au sujet : Déclaration des ruches aux impots
D'après un expert comptable, je cite :

Le chiffre d'affaires est HT (sauf bien sur dans le cas des activités qui ne sont pas soumises a tva comme les médecins...)
pour le reste CA en HT et la TVA figure au bilan passif
la contrpartie en TTC c'est le compte client ou la banque

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06 Mai 2018 05:49 #128217 par Sylvebarde
Sylvebarde a répondu au sujet : Déclaration des ruches aux impots
Autant pour moi, c'est le revenu H.T, d'ailleurs c'est ce qui m'a fait opter pour le passage au régime de TVA réel simplifié alors que je suis loin du plafond requis sur les ventes H.T...
Beaucoup d'anciens APIs n'ont pas vu venir la fin du Forfait et sont en défaut vis à vis du fisc, idem pour les plus jeunes qui avaient franchi le pas des dix colonies déclarées ( sans dépasser les 50 colonies, le 1/8 ieme de l'ancien S.M.I. qui déclenchait le seuil cotisant solidaire pour la MSA...)
Il y a un gros écart entre sous déclarer (souvent à juste titre) les colonies possédées et oublier des pans entiers de ses ventes en n'inscrivant pas chacune sur le LIVRE de Recettes.
Voir www.msa.fr/lfy/exploitant/micro-benefice-agricole
et par exemple
agriculture.gouv.fr/le-forfait-agricole-devient-le-micro-ba-benefice-agricole

La prochaine étape pour nous sera sans doute le regime REEL pour toute la fiscalité, donc avec compta, car déficit prévu

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